De nouveaux rebondissements à prévoir

le lundi 10 août 2015

«Il va probablement y avoir beaucoup de mouvement dans le dossier de la rainette faux-grillon cette semaine», a affirmé la directrice du Centre québécois du droit de l’environnement (CQDE), Karine Peloffy, aujourd’hui.

Elle espère qu’au terme de l’injonction temporaire de dix jours valide jusqu’au 17 août, la suspension des travaux pourra être maintenue dans le projet domiciliaire Symbiocité à La Prairie, estimé à 300 millions.

Après que les deux demandes d’injonctions de Nature Québec  et du CQDE aient été écartées en Cour fédérale récemment, l’arrêt temporaire des travaux a été ordonné par le juge Marc-André Blanchard de la Cour supérieure du Québec, le 7 août.

«La Ville et le promoteur Quintcap doivent suspendre les travaux de déboisement et d’altération des milieux humides», indique le document juridique.

«On a jugé bon de continuer les procédures parce qu’on avait un jugement très fort du juge Martineau de la Cour fédérale daté du 22 juin», a expliqué Mme Peloffy.

«Pour nous, il faut que les décisions du tribunal et de la ministre fédérale de l’Environnement puissent avoir un effet pratique. Si dans six mois elle décide de recommander la prise d’un décret d’urgence, mais que tout a été démoli, ça ne sert strictement à rien», a-t-elle ajouté.

L’injonction fonctionne par étapes; la première, provisoire, est valide dix jours. La seconde, interlocutoire, peut durer plusieurs mois, le temps que la ministre rende sa décision.

La Ville n’a pas souhaité émettre de commentaires, mais a confirmé la suspension des travaux.