Sébastien Théodore doit retirer et cesser ses propos diffamatoires à l’endroit d’employés de la Ville de Longueuil, dont des policiers, selon une décision de la Cour supérieure du Québec. Depuis 2015, le citoyen a multiplié les insultes et propos diffamatoires sur sa page Facebook, faisant d’ailleurs fin d’un ordre de cour datant de 2018.
Dans une décision rendue le 28 avril, la Cour supérieure a accueilli la demande d’injonction permanente de la Ville de Longueuil, qui a dit «prendre les moyens raisonnables pour prévenir et faire cesser tout harcèlement psychologique à l’endroit [de policiers du SPAL]».
M. Théodore est ainsi sommé de cesser de diffuser ou faire circuler sur Facebook, ou de toute autre manière, «toute forme de propos diffamatoires à l’endroit des salariés ou représentants de la Ville de Longueuil».
Ces propos diffamatoires à l’endroit des employés de la Ville ne peuvent être associés à des termes liés aux thèmes tels «illégalité, anticonstitutionnalité et inconstitutionnalité»; «criminalité (les employés de la Ville seraient des «criminels»)»; «dictature» ou encore des «qualificatifs du type «sataniques, Nazi et autres insultes», prend la peine de détailler le juge Jérôme Frappier dans sa décision.
Théodore devra retirer tous les propos diffamatoires et noms des employés visés dans ses publications antécédentes.
Insultes à répétition
En 2015, plusieurs différends ont opposé M. Théodore à des policiers de Longueuil. Rappelons qu’il avait obtenu l’autorisation d’un juge à donner une contravention à un policier. Ses propos sur Facebook avaient d’ailleurs mis fin, en 2017, aux procédures entourant cette fameuse contravention.
Selon la décision rendue par la Cour supérieure, les publications du défendeur se sont intensifiées en 2017 et 2018. Malgré une ordonnance «de restreindre et de retirer certaines publications de sa page Facebook», M. Théodore a continuer à publier de tels messages.
Dans sa décision, le juge Frappier mentionne que les propos de M.Théodore sont «répétitifs et visent à humilier ou à blesser. Ces propos sont inexacts, mensongers, injurieux, frivoles et vexatoires. Ils portent atteinte à la réputation, à la dignité et à l’intégrité des employés et représentants de Ville et constituent du harcèlement.»
Pour sa défense, M. Théodore a plaidé la liberté d’expression et soutenu que ses affirmations étaient exactes.
«Le défendeur ne peut invoquer la liberté d’expression pour s’exonérer d’avoir tenu de tel propos, non plus que ces propos représentent la vérité, ce qui est tout à fait inexact.»
Sébastien Théodore n’en est pas à ses premiers démêlés avec la justice, lui qui ne ne reconnaît pas l’autorité des tribunaux et de la police. En novembre dernier, il a écopé de 16 mois de prison pour conduite dangereuse.
